Actualité elements graphiquesQui sommes-nous ?elements graphiquesNous contacter
En adressant un message électronique à Groupe Baumann, j'accepte que mes données personnelles soient utilisées pour me recontacter dans le cadre de ma demande. Aucun autre traitement ne sera effectué avec mes informations.
elements graphiques
 

ATTENTION :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE.

La consultation du site http://www.groupe-baumann.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "les sites" désignent ci-après le site Internet du Groupe Baumann, situé ZAC Joseph Else - Heiden/Sécoia -
11 rue d'Espagne 68310 WITTELSHEIM.

1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l'hébergeur du site

1.1 Directeur de publication : Mr Braumann

Groupe Baumann
ZAC Joseph Else - Heiden/Sécoia - 11 rue d'Espagne
68310 WITTELSHEIM
Tél. : 03 89 56 12 22
Fax : 03 89 66 52 95

1.2 Hébergeur du site :

Agence de publicité Reymann
32 rue de l’Industrie
B.P. 90062
67402 ILLKIRCH Cedex

2. Conditions d'utilisation

2.1 Marques déposées

2.1.1 La marque et le logo Groupe Baumann sont des marques déposées.

2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

2.2 Propriété intellectuelle

2.2.1 Le site web a été réalisé par l'agence de publicité Reymann (32, rue de l’Industrie, B.P. 90062, 67402 Illkirch Cedex).

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive du Groupe Baumann, Mulhouse.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable du Groupe Baumann, Mulhouse (contact@groupe-baumann.com).

2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des pages du site www.groupe-baumann.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.groupe-baumann.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

2.2.4.3 Un accord préalable du Groupe Baumann est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.groupe-baumann.com (Deep Linking) . Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site (contact@groupe-baumann.com).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3. Données personnelles

3.1. Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés » et à la réglementation européenne ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

3.2. Destination des informations recueillies

Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement dans le cadre de la demande indiqué dans le message. Aucun autre traitement ne sera effectué avec ces informations.

3.3 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés » et à la réglementation européenne, vous pouvez vous opposer à l'utilisation de vos données à caractère personnel auprès de Groupe Baumann. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL. Vous bénéficiez d'un droit d'accès à vos données pour leur rectification, limitation, portabilité ou effacement, en contactant Groupe Baumann.

Pour nous contacter : Groupe Baumann, 1 passage central 68100 Mulhouse

4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

Le Groupe Baumann se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Le Groupe Baumann invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

Groupe Baumann - ZAC Joseph Else - Heiden/Sécoia - 11 rue d'Espagne - 68310 WITTELSHEIM
Tel : 03 89 56 12 22 - Fax : 03 89 66 52 95
E-mail : info@groupe-baumann.com Facebook